Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.hopetvoila.fr les présentes mentions légales.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site Hop et Voilà ! est édité par : Justine Ménoire, agissant sous le nom commercial Hop et Voilà !. L'activité est exercée sous le régime du Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise (CAPE).

Hébergement juridique (Coopérative) : L’entreprise est hébergée par la SCOP REGATE, Société Coopérative et Participative.

  • Siège social : 15 RUE DES METIERS, 81100 CASTRES.

  • SIRET : 423 766 518 00074.

  • Directrice de la publication : Justine Ménoire.

2. CONTACT

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou toute notification d’un contenu illicite, l’utilisateur peut contacter l’éditeur :

  • E-mail : kitscreatifs.hopetvoila@gmail.com

  • Téléphone : 06 84 82 41 08

3. HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par : Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site, notamment les textes, logos, tableaux, graphiques, photos, vidéos, guides pédagogiques, livrets, articles de blog, ainsi que le design des produits (bijoux, emporte-pièces, kits de couture, accessoires) sont la propriété exclusive de Justine Ménoire / Hop et Voilà !, sous réserve des droits détenus par la SCOP REGATE ou de licences spécifiques.

  • Créations originales : Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Justine Ménoire.

  • Licences tierces : Certains emporte-pièces sont produits à partir de fichiers acquis avec une licence commerciale. Les droits de propriété intellectuelle sur ces modèles originaux restent la propriété de leurs créateurs respectifs.

  • Images et IA : Les photographies portées, incluant celles générées par Intelligence Artificielle mettant en scène les créations de "Hop et Voilà !", sont protégées au titre du droit d'auteur de l'éditeur du site.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. COLLECTE DES DONNÉES (RGPD)

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